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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
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LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH
FRANCE KEBAB, SAS

Numéro de dépôt :
3306666
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2024
LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GASTRONOMIE DANS VOTRE SANDWICH arrivera à expiration en date du 29 juillet 2024.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , BUZZ FOOD , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab


FRANCE KEBAB, SAS - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 429139579


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441175 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558640 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Viande, poisson, volaille et gibier. Salades de fruits et de légumes. Sandwiches, sauces, condiments, pains, pizzas, riz, pâtes alimentaires. Restauration repas, restauration libre-service, restauration à service rapide, cafés-restaurants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.