Déposée le 9 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEBAB PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque KEBAB PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, SAS - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 429139579
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441175 - Publication au BOPI 2006-09-28
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544582 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25
Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638085 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672841 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Couteaux électriques. Appareils et installations de cuisson notamment des grils, des tournebroches, des rôtissoires, des barbecues. Viande, poisson, volaille et gibier. Salades de fruits et de légumes. Sandwiches, sauces, condiments, pains, pizzas, riz, pâtes alimentaires. Restauration repas, restauration libre-service, restauration à service rapide, cafés-restaurants.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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