Déposée par voie électronique le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KEBAB LOVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque KEBAB LOVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre], pommes chips ; croquettes alimentaires ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ;
Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, sel pour conserver les aliments, sel de cuisine, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ;
Services de vente au détail de produits alimentaires, de boissons et d'autres plats préparés ; services de vente au détail de produits alimentaires, de boissons et d'autres plats préparés par l'intermédiaire de sites web et de téléachat. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ; émission de bons d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; mise à dispositions d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ; publication de textes publicitaires, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, relations publiques ; transcription de communications ; gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques notamment de banques et de bases de données dans le domaine de l'art culinaire et de la gastronomie ;
Education, formation et divertissement notamment dans le domaine de l'art culinaire et de la gastronomie ; édition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux à l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris électronique et numérique, organisation de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie, organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions notamment dans le domaine de l'art culinaire et de la gastronomie, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques notamment dans le domaine de l'art culinaire et de la gastronomie ; publication de livres notamment de livres de recettes ;
Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants ; conseils et informations en matière culinaire et de la gastronomie.
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