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Marques déposées par FRANCE KEBAB
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Inélis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Inélis
FRANCE KEBAB

Numéro de dépôt :
4505400
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
Inélis de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque Inélis

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Inélis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LÔ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Inélis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inélis arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab , Parmentier Kebab , NEW KEBAB


FRANCE KEBAB - 123 RUE GUILLAUME FOUACE - 50000 - SAINT-LÔ - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre], pommes chips ; croquettes alimentaires ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; protéines végétales formées texturées utilisées comme substitut de viande ; algues comestibles séchées ; algues comestibles préparées ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, sel pour conserver les aliments, sel de cuisine, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; arômes pour aliments ; épices ; additifs de gluten à usage culinaire ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; algues (condiments).