Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE KEBAB LAMELLES
FRANCE KEBAB, SAS

Numéro de dépôt :
4179279
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2025
FRANCE KEBAB LAMELLES de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque FRANCE KEBAB LAMELLES

Déposée le 7 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE KEBAB LAMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque FRANCE KEBAB LAMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE KEBAB LAMELLES arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , BUZZ FOOD , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab


FRANCE KEBAB, SAS - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre], pommes chips ; croquettes alimentaires ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, sel pour conserver les aliments, sel de cuisine, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.