Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE KEBAB
FRANCE KEBAB, SAS

Numéro de dépôt :
3135451
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2021
FRANCE KEBAB de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque FRANCE KEBAB

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque FRANCE KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE KEBAB est expirée depuis le 6 décembre 2021.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , SUD REGAL , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB ! , KEBAB ADDICT , BUZZ FOOD , FRANCE DONER KEBAB , Poêlée Kebab , Parmentier Kebab


FRANCE KEBAB, SAS - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LO - France - SIREN 429139579


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481864 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Couteaux électriques Grils appareils de cuisine. Tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, rôtissoires, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, barbecues Conserves de viande, viande, extraits de viande, viande conservée, viande de volaille, yaourt, saucisses, salades de légumes, gelés de viande Sandwiches, sauces condiments, pain, petits pain, pizzas, mayonnaises, ketchup, épices, préparations aromatiques à usages alimentaire, riz, pâtes alimentaires, semoule, condiments, mets à base de farine Restaurants libre-service, restauration repas, restaurants à service rapide et permanent snack-bars, cafétérias, cafés-restaurants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.