Marque enregistrée - Marque en vigueur

daily
FRANCE KEBAB, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3937335
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
daily de FRANCE KEBAB

Présentation de la marque daily

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « daily » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque daily a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque daily arrivera à expiration en date du 27 juillet 2022.

FRANCE KEBAB a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE KEBAB , FRANCE KEBAB , SUD REGAL , ROLLER CHIPS , MASTER KEBAB , LE BUZZ DES SAVEURS , TOQUE NOMADE , LA CUISINE DES ARTISTES , UBK , UBK ! UN BON KEBAB !


FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638085 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672841 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Couteaux électriques ; hache-viande (machines) ; robots de cuisine électriques ; robots [machines] actionnés électroniquement destinés à la restauration ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement destinés à la restauration ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; coupe-légumes ; hache-légumes ; découpoirs [outils] ;

Supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrements sonores, bandes vidéo, cassettes audio, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques acoustiques ; disques magnétiques, disques optiques ; films pour l'enregistrement des sons, logiciels [programmes enregistrés], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés, programmes de jeux pour ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, équipement pour le traitement de l'information, cartouches de jeux vidéo, publications électroniques (téléchargeables), film cinématographique impressionné, pellicules (films) impressionnées ;

Appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, broches de rôtisserie, grils, rôtissoires, tournebroches, barbecues ;

Articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie ou le ménage, stylos à bille, étuis à stylos, plume à écrire, crayons, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles à dessiner, taille-crayons, électriques ou non électriques, pince-notes, boîtes en carton, caractères d'imprimerie, clichés ; produits pour l'emballage en papier ou en carton, non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, enveloppes et pochettes ; produits pour l'emballage en matière plastique, non compris dans d'autres classes, à savoir ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films ; produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, photographies, revues [périodiques], magazines, brochures, journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes [papeterie] ; serviettes en papier, décorations en papier, fanions en papier ;

Sacs et trousses de voyage, cartables, valises, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes [portefeuilles], sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions ; parapluies, parasols ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine, à savoir : vaisselle, assiettes, assiettes jetables, verres (récipients), verres à boire, bols, gobelets en papier ou en matières plastiques, tasses, beurriers, bouteilles, plats, plats en papier, pots, carafes, récipients à boire, salières, saladiers, spatules, ronds de serviettes, corbeilles à usage domestique, grils [ustensiles de cuisson], moules [ustensiles de cuisine], nécessaires pour pique-niques [vaisselle], plateaux à usage domestique et plateaux à usage domestique en papier, services [vaisselle], boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie et notamment : tee-shirts, maillots, casquettes, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, caleçons, chemises, chemisettes, écharpes, foulards, imperméables, parkas, visières (chapellerie) ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, marionnettes, personnages articulés, déguisements ; balles et ballons de jeu, peluches et ours en peluche (jouets), confettis, objets de cotillon ; attrapes [farces] ;

Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de thé ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de vente au détail de produits alimentaires, de boissons et d'autres plats préparés ; services de vente au détail de produits alimentaires, de boissons et d'autres plats préparés par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat. Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison des prix ; émission de bons d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation (démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits sur un site Internet ou sur tout autre forme de media électronique de télécommunication ; publication de textes publicitaires, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, relations publiques ; transcription de communications ;

Parrainage financier ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet ; services de transmission de données via un réseau de télécommunication ; services de télécommunication sur réseau numérique ; services de télécommunication pour la transmission de données ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, transmission de contenus audio et vidéo comportant de la musique et du divertissement musical ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; services de diffusion et de transmission de données, de messages, d'images, de jeux ou de séquences vidéo ou musicales à partir de site Internet ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, emballage, transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons et autres repas préparés ;

Services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours en matière de divertissement, prestations rendues par un groupe musical, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de concerts, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers ; planification de réceptions [divertissement], services de loisirs, services de production en matière d'enregistrements sonores ; services d'édition d'oeuvres musicales ; divertissements radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs, production de spectacles, production de films, production de films sur bandes vidéo production d'enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, divertissement musical, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de programmes radiophoniques et télévisés ; édition de musique ;

Restauration [repas] ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de plats à emporter, services de cafeterias, services de bars, de cafés et restauration ; cantines ; services de traiteur (alimentation) ; services de sandwicheries.