Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CUISIN'ART
FRANCE KEBAB, S.A.S.
Numéro de dépôt :
3715604
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CUISIN'ART
Déposée par voie électronique le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUISIN'ART »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace 50000 SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace 50000 SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 29 juillet 2010 - Retrait total n°528430 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre], pommes chips ; croquettes alimentaires ; préparations alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ;
Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, sel pour conserver les aliments, sel de cuisine, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ;
Services de restauration, services de traiteurs (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.
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