Déposée le 9 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB KEBABISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE KEBAB domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 139 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque CLUB KEBABISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE KEBAB, S.A.S. - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 429139579
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Outils et instruments à main entrainés manuellement destinés à la restauration ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; coupe-légumes ; hache-légumes ; découpoirs [outils] ;
Appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, broches de rôtisserie, grils, rôtissoires, tournebroches, barbecues ;
Articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie ou le ménage, stylos à bille, étuis à stylos, plume à écrire, crayons, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, trousses à dessin, gommes, règles à dessiner, taille-crayons, électriques ou non électriques, perforateurs de bureau, pince-notes, plumiers, porte-chéquier, boîtes en carton, caractères d'imprimerie, clichés ; produits pour l'emballage en papier ou en carton, non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, enveloppes et pochettes ; produits pour l'emballage en matière plastique, non compris dans d'autres classes, à savoir ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films ; produits de l'imprimerie, affiches, prospectus photographies, revues [périodiques], journaux et périodiques, matériels publicitaires en papier ou en carton, publications, étiquettes en carton ou en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, enveloppes [papeterie] ; appareils de bureau non electriques.
Ustensiles et récipients pour la cuisine, à savoir : vaisselle, assiettes, assiettes jetables, verres (récipients), verres à boire, bols, gobelets en papier ou en matières plastiques, tasses, beurriers, bouteilles, plats, plats en papier, pots, carafes, récipients à boire, salières, saladiers, spatules, ronds de serviettes, corbeilles à usage domestique, grils [ustensiles de cuisson], moules [ustensiles de cuisine], nécessaires pour pique-niques [vaisselle], plateaux à usage domestique et plateaux à usage domestique en papier, services [vaisselle], boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ;
Viande, extrait de viande, volaille et gibier. Poissons, extraits de poissons, crustacés et coquillages non vivants. Légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Préparations alimentaires réalisées à partir de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; mets à base de poisson et/ou de crustacés, viande, volaille, gibier ; préparations alimentaires à base de poissons, viande, volaille, gibier, légumes ; salades de légumes ; hachis de viande, de poissons pour farcir ; émincés de poissons, de viande, volaille, gibier ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur, sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous (semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce), assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ; crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ; pains fourrés ou non ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de thé ;
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation en affaires commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, recherche de marché, recherche de parraineurs, sondage d'opinion, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, relations publiques ; transcription de communications ;
Restauration [repas] ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de plats à emporter, services de cafeterias, services de bars, de cafés et restauration ; cantines ; services de traiteur (alimentation).
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