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Marques déposées par la société FRANCE-JUS
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JUBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUBEL
FRANCE-JUS, Société Civile Particulière d'Intérêt Collectif Agricole, SAIN BEL, 69210 L'ARGRESLE.

Numéro de dépôt :
1163067
Date de dépôt :
16/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JUBEL

Déposée le 16 février 1981 par la société FRANCE-JUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE-JUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque JUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JUBEL est expirée depuis le 16 février 1991.


FRANCE-JUS, Société Civile Particulière d'Intérêt Collectif Agricole, SAIN BEL, 69210 L'ARGRESLE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Inscription - Transmission de propriété n°123524 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°123526 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°123525 - Publication au BOPI

Des jus de fruits.