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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) France JOUETS
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FRANCE JOUETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE JOUETS
France JOUETS S.A.

Numéro de dépôt :
1386731
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
24/01/2016
FRANCE JOUETS de France JOUETS

Présentation de la marque FRANCE JOUETS

Déposée le 24 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) France JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « FRANCE JOUETS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France JOUETS domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297235) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 680 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France JOUETS S.A. Arthur Sarfati domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297235) - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE JOUETS est expirée depuis le 24 janvier 2016.

France JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS PAS , KALAHARI , GOOD MORNING , YUCATAN , UN GRAND LUXE DE JEUX , DING-BALL , TRADITION , LE BON EXEMPLE , LES CHEVALIERS DU JEU , ESTOCADES


France JOUETS S.A. - 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297235) - 92210 - France - SIREN 825680150


France JOUETS S.A. Arthur Sarfati - 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2297235) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297235 - Publication au BOPI 2005-09-16

Renouvellement sans limitation n°2056086 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

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