Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Gargamiane
France Investissement Transaction

Numéro de dépôt :
4582992
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
Domaine Gargamiane de France Investissement Transaction

Présentation de la marque Domaine Gargamiane

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par France Investissement Transaction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Gargamiane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est France Investissement Transaction domicilié(e) 1475 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Investissement Transaction, Monsieur Michel VEYRIER domicilié(e) 1475 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Domaine Gargamiane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Gargamiane arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

France Investissement Transaction a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE INVESTISSEMENT TRANSACTION , Vinea RECRUTEMENT , VINEA BOURGOGNE BEAUJOLAIS , VINEA CHAMPAGNE , RESEAU VINEA TRANSACTION , VINEA BORDEAUX , VINEA COGNAC , VINEA-TRANSACTION.COM , VINEA LANGUEDOC , Vinea VALLÉE DU RHÔNE


France Investissement Transaction - 1475 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


France Investissement Transaction, Monsieur Michel VEYRIER - 1475 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.