Déposée le 5 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPIROLYSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL domicilié(e) SIEGE, 30 RUE CAMILLE, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 853 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL SA - France.
La marque SPIROLYSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL SA - SIEGE, 30 RUE CAMILLE, 69003 LYON - France - SIREN 391853090
FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
- appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; - spiromètres (appareils médicaux) - analyse (appareil pour l'-) à usage médical. Notamment - instruments de diagnostic médical. - spiromètres électroniques professionnels. - logiciel spirométrique pour micro ordinateur. - matériel électronique médical. - spiromètres portables pour la mesure de la fonction respiratoire - spiromètres pour mesures des débits et volumes pulmonaires. - spiromètres avec mesure des résistances. - spiromètres électroniques pour particulier. - spiromètre mécanique à usage privé. - filtres de protection anti-bacterions pour spiromètre - appareils de mesure de co expire pour contrôler du tabagisme et intoxication au monoxyde de carbone.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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