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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL
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SENSOLYSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSOLYSER
FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3993317
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
SENSOLYSER de FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL

Présentation de la marque SENSOLYSER

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSOLYSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL domicilié(e) 30 Rue Camille - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 853 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SENSOLYSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSOLYSER est expirée depuis le 27 mars 2023.

FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : Q13 , FILTER.ED , F.I.M. , SPIROLYSER , SPIROWIN , SENSFLOW , Qflow , ERGOFILTER


FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée - 30 Rue Camille - 69003 - LYON - France - SIREN 391853090


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils médicaux, en particulier spiromètres.