Q13

FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque Q13

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL domicilié(e) 30 Rue Camille - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 853 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Q13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q13 est expirée depuis le 18 novembre 2023.

FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : FILTER.ED , F.I.M. , SPIROLYSER , SPIROWIN , SENSFLOW , Qflow , SENSOLYSER , ERGOFILTER