FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3217534
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/03/2023
Présentation de la marque ERGOFILTER
Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ERGOFILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL domicilié(e) 30 Rue Camille - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 853 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ERGOFILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE INTERNATIONAL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée - 30 Rue Camille - 69003 - LYON - France - SIREN 391853090
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 7 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°379079 - Publication au BOPI 2003-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Inscription le 21 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422999 - Publication au BOPI 2005-11-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2012 n°2515866 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06
Inscription le 26 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°636392 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26
Produits pour le diagnostic à usage médical. Rubans adhésifs pour la médecine. Filtres pour spiromètres. Filtres bactériens, viraux, fungiques pour spiromètres. Filtres bactériens, viraux, fungiques à usage médical. Filtres bactériens, viraux, fungiques pour respirateurs. Filtres bactériens, viraux, fungiques pour ventilation artificielle. Filtres adultes, filtres enfants. Masques de protection respiratoire. Embouts buccaux. Filtres pour masques respiratoires. Masques respiratoires. Masques anesthésiques. Filtres pour spiromètres. Filtres bactériens, viraux, fungiques pour spiromètres. Filtres bactériens, viraux, fungiques à usage médical. Filtres bactériens, viraux, fungiques pour respirateurs. Filtres bactériens, viraux, fungiques pour ventilation artificielle. Filtres adultes, filtres enfants. Masques de protection respiratoire. Embouts buccaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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