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Marques déposées par la société FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION
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CityJeans
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CityJeans
FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3192868
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CityJeans de FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque CityJeans

Déposée le 7 novembre 2002 par la société FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CityJeans »

Le déposant est la société FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION domicilié(e) (Société à Responsabilité Limitée) , Zone Artisanale de Kerhoas, Larmor-Plage,56260 LARMOR PLAGE - 56260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 413 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CITY JEANS , URBAN-UP YOUR WORLD , JEANS FID , GREEN FOREST , CITY JEANS , JIPI JEANS , STUDIO GIRL


FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION - (Société à Responsabilité Limitée) , Zone Artisanale de Kerhoas, Larmor-Plage,56260 LARMOR PLAGE - 56260 - France - SIREN 430413534


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet total n°376737 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 3 décembre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°382737 - Publication au BOPI 2003-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.