Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITY JEANS
FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3158605
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CITY JEANS de FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque CITY JEANS

Déposée le 10 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY JEANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION domicilié(e) Zone Artisanale de Kerhoas,56260 LARMOR PLAGE - 56260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 413 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : URBAN-UP YOUR WORLD , JEANS FID , GREEN FOREST , CITY JEANS , JIPI JEANS , STUDIO GIRL , CityJeans


FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION (société à responsabilité limitée) - Zone Artisanale de Kerhoas,56260 LARMOR PLAGE - 56260 - France - SIREN 430413534


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 7 mars 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°366429 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet total n°392366 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.