Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION
/
CITY JEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY JEANS
FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3090420
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011
CITY JEANS de FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque CITY JEANS

Déposée le 22 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITY JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION domicilié(e) PARC D'ACTIVITE ARMOR OCEAN, IMPASSE DE KERHOAS, F-56260 LARMOR PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 413 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION - France.

La marque CITY JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY JEANS est expirée depuis le 22 mars 2011.

FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CITY JEANS , URBAN-UP YOUR WORLD , JEANS FID , GREEN FOREST , JIPI JEANS , STUDIO GIRL , CityJeans


FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL - PARC D'ACTIVITE ARMOR OCEAN, IMPASSE DE KERHOAS, F-56260 LARMOR PLAGE - France - SIREN 430413534


FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344457 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 15 mai 2002 - Rejet total n°345939 - Publication au BOPI 2002-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Vêtements, chaussures - Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluie et parasols. - Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, illets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.