Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I.
ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I. (Association 1901)

Numéro de dépôt :
96642937
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I.

Déposée le 20 septembre 1996 par l'association loi 1901 FRANCE INTEGRATION A.F.I. (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE INTEGRATION A.F.I. (Association 1901 domicilié(e) 231 rue Vendôme, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baudoin-Charles DJOUDI - France.

La marque ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I. est expirée depuis le 20 septembre 2006.


ASSOCIATION FRANCE INTEGRATION A.F.I. (Association 1901) - 231 rue Vendôme, 69003 LYON - France


Monsieur Baudoin-Charles DJOUDI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Papier, carton et produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou ucatifs. Services juridiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.