Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINANO
France Innovation Scientifique et Transfert, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3238567
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013
SINANO de France Innovation Scientifique et Transfert

Présentation de la marque SINANO

Déposée le 28 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) France Innovation Scientifique et Transfert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Innovation Scientifique et Transfert domicilié(e) 83, Boulevard excelmans,75016 Paris - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 461 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr STEPHAN Ronan France Innovation Scientifique et Transfert domicilié(e) 83, Boulevard Exelmans,75016 Paris - 75016 - France.

La marque SINANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINANO est expirée depuis le 28 juillet 2013.


France Innovation Scientifique et Transfert, Société Anonyme - 83, Boulevard excelmans,75016 Paris - 75016 - France - SIREN 388461154


Mr STEPHAN Ronan France Innovation Scientifique et Transfert - 83, Boulevard Exelmans,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du sons ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateur, batteries électrique, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Education, formation, divertissement. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours. Organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Recherche scientifique à but médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.