Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSY
Numéro de dépôt :
1734687
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2000
Présentation de la marque COSY
Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE'IN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE'IN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195180 - Publication au BOPI 1995-12-26