Déposée le 17 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE IMPRESSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LOONIES TNMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE IMPRESSION domicilié(e) 10 Rue Pierre Curie, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE Impression - France.
La marque LOONIES TNMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOONIES TNMP est expirée depuis le 17 décembre 2008.
FRANCE IMPRESSION S.A.R.L. - 10 Rue Pierre Curie, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 393175799
FRANCE Impression - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Vêtements (habillements) chaussures (à l'exception de chaussures orthopetiques) chapellerie Tissu à usage textile ; couvertures de lits et de table Jeux jouets ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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