Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1995 FOOT EN IMAGES
FRANCE-IMAGES S.A.

Numéro de dépôt :
95554460
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque 1995 FOOT EN IMAGES

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1995 FOOT EN IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-IMAGES domicilié(e) Zone Industrielle secteur D Quartier des Iscles, 06702 SAINT-LAURENT-DU-VAR-CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 576 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCE-IMAGES André DENECHERE - France.

La marque 1995 FOOT EN IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1995 FOOT EN IMAGES est expirée depuis le 17 janvier 2005.

FRANCE-IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE IMAGES FIGURINE PANINI , PANINI , EURIMA , PANINI POUSSIN , USA'94 WORLD CUP , FUTURE STARS , OFFICIAL FOOTBALL CARDS PANINI , PANINI LES ECHOS , L C LICENSING CONSULTANTS , OFFICIAL BASKETBALL CARDS PANINI


FRANCE-IMAGES S.A. - Zone Industrielle secteur D Quartier des Iscles, 06702 SAINT-LAURENT-DU-VAR-CEDEX - France - SIREN 300576774


SOCIETE FRANCE-IMAGES André DENECHERE - France


Inscription le 5 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312380 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Papier, carton à savoir, livres documentaires, produits de l'imprimerie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.Education; formation; divertissement édition de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.