Déposée le 11 avril 1994 par FRANCE I.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRADITION DU BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est FRANCE I.D., domicilié(e) dont le siège social est sis à OZOIR LA FERRIERE (77330) 4 rue Henri François - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MILON SIMON et Associés Avocats - France.
La marque TRADITION DU BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION DU BEARN est expirée depuis le 11 avril 2004.
FRANCE I.D a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE I.D.
FRANCE I.D. - dont le siège social est sis à OZOIR LA FERRIERE (77330) 4 rue Henri François - France
SCP MILON SIMON et Associés Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou - succédanés du café - farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces - épices - glace à raffraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et grains, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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