Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEX
FRANCE-HYBRIDES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95599153
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque EDEX

Déposée le 27 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-HYBRIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-HYBRIDES domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 718 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque EDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEX est expirée depuis le 27 novembre 2005.

FRANCE-HYBRIDES a également déposé les autres marques suivantes : YRKA , SPARX , PYRUS


FRANCE-HYBRIDES (société anonyme) - 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS - France - SIREN 775718794


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Animaux vivants