Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE HUMIDITÉ
FRANCE HUMIDITE SARL

Numéro de dépôt :
3457828
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2016
FRANCE HUMIDITÉ de FRANCE HUMIDITE

Présentation de la marque FRANCE HUMIDITÉ

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE HUMIDITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE HUMIDITÉ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE HUMIDITE domicilié(e) 2 Rue du Char d'Argent,88000 EPINAL - 88000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 461 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Michel PORTAL Avocat domicilié(e) 32 Rue Vaubecour,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HUMIDITÉ est expirée depuis le 20 octobre 2016.


FRANCE HUMIDITE SARL - 2 Rue du Char d'Argent,88000 EPINAL - 88000 - France - SIREN 950461301


Maître Jean-Michel PORTAL Avocat - 32 Rue Vaubecour,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554921 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

– produits chimiques destinés à l'industrie. – résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.

– couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. – résines naturelles à l'état brut. – métaux en feuilles et en poudre pour peintres. – enduits (peintures).

– feuilles métalliques isolantes. – gants, rubans, tissus ou vernis isolants. – résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis). – fibres ou laine de verre pour l'isolation. – matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.