France Horlogerie – Industries du Temps et des Microtechniques, syndicat professionnel
Numéro de dépôt :
3631592
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
Présentation de la marque FONDATION DU TEMPS
Déposée le 20 février 2009 par France Horlogerie – Industries du Temps et des MicrotechniquesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONDATION DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est France Horlogerie – Industries du Temps et des MicrotechniquesTODO domicilié(e) 22 AV Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 358 673 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE HORLOGERIE, M. BESNARD PATRICE domicilié(e) 22 AV Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FONDATION DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION DU TEMPS arrivera à expiration en date du 20 février 2029.
France Horlogerie – Industries du Temps et des Microtechniques, syndicat professionnel - 22 AV Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784358673
FRANCE HORLOGERIE, M. BESNARD PATRICE - 22 AV Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707097 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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