Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE HAYON EQUIPEMENTS
FRANCE HAYON SERVICE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3643602
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
FRANCE HAYON EQUIPEMENTS de FRANCE HAYON SERVICE

Présentation de la marque FRANCE HAYON EQUIPEMENTS

Déposée le 14 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE HAYON SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE HAYON EQUIPEMENTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE HAYON SERVICE domicilié(e) 0 Z.I. du Plessis Beuscher - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 085 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE HAYON SERVICE domicilié(e) 0 Z.I. du Plessis Beuscher - 35220 - CHATEAUBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HAYON EQUIPEMENTS est expirée depuis le 14 avril 2019.

FRANCE HAYON SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PARIS HAYON SERVICE , TOP HAYON , LYON HAYON SERVICE , FRANCE HAYON SERVICE , MANUTEST , SUD HAYON SERVICE , EURO LIFT SERVICE , FHS EUROPE Tail Lift Spares Your One Stop Shop for “ All Makes ” of Tail Lift Spares , ECO LIFT , FRANCE BRAS LEVAGE


FRANCE HAYON SERVICE, S.A.R.L. - 0 Z.I. du Plessis Beuscher - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 408085454


FRANCE HAYON SERVICE - 0 Z.I. du Plessis Beuscher - 35220 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Huiles et graisses industrielles ; Huile hydraulique pour groupes hydroélectrique (ensemble moteurpompe), flexibles, valves ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; Hayons élévateurs, plateformes de chargement fixées au châssis de véhicules légers semi lourds et lourds ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ;

Diagnostic, aide et assistance technique pour identifier, réparer, dépanner un hayon élévateur ou partie de hayon présentant un défaut de fonctionnement.