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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE HANMAC
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H HANMAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H HANMAC
FRANCE HANMAC S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3689723
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2029
H HANMAC de FRANCE HANMAC

Présentation de la marque H HANMAC

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE HANMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H HANMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE HANMAC domicilié(e) 9 Avenue Edouard Droz - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 508 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque H HANMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H HANMAC arrivera à expiration en date du 9 novembre 2029.


FRANCE HANMAC S.A., Société anonyme - 9 Avenue Edouard Droz - 25000 - BESANCON - France - SIREN 752508630


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°593980 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728861 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; mesureurs ; appareils de télévision ; tableaux d'affichage électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; publications électroniques téléchargeables ; appareils d'intercommunication ; appareils pour la transmission du son ; visiophones ; appareils téléphoniques ; téléphones portables. ;

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; coiffures (chapellerie). ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication.