Marque expirée - Marque en non vigueur
CUTIE BEAR
Numéro de dépôt :
3675906
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/09/2019
Présentation de la marque CUTIE BEAR
Déposée le 14 septembre 2009 par la société FRANCE HANMA INT'L GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUTIE BEAR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTIE BEAR est expirée depuis le 14 septembre 2019.
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07