Déposée le 4 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GRENAILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SECUROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GRENAILLAGE domicilié(e) Parc d'Activités du Brûlé, 78, rue du Brûlé,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 423 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque SECUROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUROUTE est expirée depuis le 4 juin 2013.
FRANCE GRENAILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE GRENAILLAGE
FRANCE GRENAILLAGE (Société Anonyme) - Parc d'Activités du Brûlé, 78, rue du Brûlé,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 340423490
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Inscription le 27 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444283 - Publication au BOPI 2006-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Machines pour la préparation et le décapage de surfaces, notamment par projection de grenaille. Véhicules (locomotion) utilisés pour la préparation et le décapage de surfaces, notamment par projection de grenaille.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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