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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES
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France Granulés
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Granulés
FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES SARL

Numéro de dépôt :
3569707
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/04/2018
France Granulés de FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque France Granulés

Déposée le 15 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « France Granulés »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES domicilié(e) 42 Avenue de la Croutte,31170 TOULOUSE - 31170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 657 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES domicilié(e) 42 Avenue de la Croutte,31170 TOULOUSE - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Granulés est expirée depuis le 15 avril 2018.

FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : FGT France Granulés Technologies


FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES SARL - 42 Avenue de la Croutte,31170 TOULOUSE - 31170 - France - SIREN 501657076


FRANCE GRANULES TECHNOLOGIES - 42 Avenue de la Croutte,31170 TOULOUSE - 31170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Combustibles, bois, granulés de bois ; granulés végétaux ou granulés à base d'autres matières premières (combustibles).

Presse à granuler le bois, matières végétales ou autres matières premières (machines) lignes de granulation (machines).

Traitement des déchets, transformation, valorisation – production d'énergie – tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation).