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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE GRANDE-BRETAGNE de la CÔTE D'EMERAUDE loi 1901
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LES REMPARTS DU CRIME Festival du roman policier franco-britannique SAINT-MALO Les remparts du crime
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS DU CRIME Festival du roman policier franco-britannique SAINT-MALO Les remparts du crime
ASSOCIATION FRANCE GRANDE-BRETAGNE de la CÔTE D'EMERAUDE loi 1901

Numéro de dépôt :
3495977
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/04/2017
LES REMPARTS DU CRIME Festival du roman policier franco-britannique SAINT-MALO Les remparts du crime de FRANCE GRANDE-BRETAGNE de la CÔTE D\'EMERAUDE loi 1901

Présentation de la marque LES REMPARTS DU CRIME Festival du roman policier franco-britannique SAINT-MALO Les remparts du crime

Déposée le 20 avril 2007 par l'association loi 1901 FRANCE GRANDE-BRETAGNE de la CÔTE D'EMERAUDE loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES REMPARTS DU CRIME Festival du roman policier franco-britannique SAINT-MALO Les remparts du crime »

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GRANDE-BRETAGNE de la CÔTE D'EMERAUDE loi 1901 domicilié(e) 12, Avenue ROUSSIN HARRINGTON,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Denyse COTTERET Présidente de l'ASSOCIATION FRANCE GRANDE BRETAGNE de la COTE D'EMERAUDE domicilié(e) 12, Avenue ROUSSIN HARRINGTON,35400 SAINT-MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DU CRIME Festival du roman policier franco-britannique SAINT-MALO Les remparts du crime est expirée depuis le 20 avril 2017.


ASSOCIATION FRANCE GRANDE-BRETAGNE de la CÔTE D'EMERAUDE loi 1901 - 12, Avenue ROUSSIN HARRINGTON,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Madame Denyse COTTERET Présidente de l'ASSOCIATION FRANCE GRANDE BRETAGNE de la COTE D'EMERAUDE - 12, Avenue ROUSSIN HARRINGTON,35400 SAINT-MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

– activités culturelles. – organisation de conférences. – organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. – concerts : organisation une fois par an par des bénévol.