Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE GRAINES
Société dite: FRANCE-GRAINES

Numéro de dépôt :
1086371
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE GRAINES

Déposée le 13 février 1979 par FRANCE-GRAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: FRANCE-GRAINES, domicilié(e) (Société anonyme francaise), La Ménitré, BEAUFORT-EN-VALLEE, Maine-et-Loire, France, - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque FRANCE GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCE GRAINES est expirée depuis le 13 février 1989.

FRANCE-GRAINES a également déposé les autres marques suivantes : DIAMEX , DIAMEX


Société dite: FRANCE-GRAINES - (Société anonyme francaise), La Ménitré, BEAUFORT-EN-VALLEE, Maine-et-Loire, France, - France


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Graines de semences.