Déposée le 19 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRAFFITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GRAFFITI domicilié(e) 81 rue Saint Maur, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 252 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GRAFFITI SARL Gérant Mr Debron - France.
La marque PILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GRAFFITI (SARL) - 81 rue Saint Maur, 75011 PARIS - France - SIREN 320252190
FRANCE GRAFFITI SARL Gérant Mr Debron - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
- Bracelets, ceintures, colliers en cuir ou imitation - Vêtements, bonnets, casquettes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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