Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE GRAFFITI
FRANCE GRAFFITI, SAS

Numéro de dépôt :
3151776
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
FRANCE GRAFFITI de FRANCE GRAFFITI

Présentation de la marque FRANCE GRAFFITI

Déposée le 28 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GRAFFITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GRAFFITI domicilié(e) 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 252 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GRAFFITI domicilié(e) 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France.

La marque FRANCE GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE GRAFFITI est expirée depuis le 1 mars 2022.

FRANCE GRAFFITI a également déposé les autres marques suivantes : BLACK ANGEL , BATTLE CLASH , SURPLUS FG , SHEPPER , SISTER BANG , KILLER FIGHT , BIG BANG SQUAD , SHIROI NEKO , 101 RANCH REAL WILD WEST , HARDCORE


FRANCE GRAFFITI, SAS - 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France - SIREN 320252190


FRANCE GRAFFITI - 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement avec limitation le 29 février 2012 n°2492981 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-02-29

Papeterie, autocollant, carte postale, poster, sac d'emballage en papier ou matière plastique. Bagages, sac à dos, porte feuilles, sac à main sac de voyage, sac d'écolier, porte monnaie, parapluie, parasols. Tee shirt, sweat shirt, robe, jupe, pantalon, veste, blouson, chemise, bonnet, bob, casquette, chaussure, gants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.