Déposée le 5 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GRAFFITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GRAFFITI domicilié(e) 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 252 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GRAFFITI domicilié(e) 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France.
La marque FRANCE GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GRAFFITI, SAS - 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France - SIREN 320252190
FRANCE GRAFFITI - 81 RUE SAINT MAUR - 75011 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216763 - Publication au BOPI 2002-02-28
Renouvellement sans limitation n°2001580 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Renouvellement avec limitation le 29 février 2012 n°2492980 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-02-29
Affiches. Prêt-à-porter.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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