Déposée le 14 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GOURMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE GOURMANDE domicilié(e) 4 ALLEE de BERRAUTE – SUTAR - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 618 159 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GOURMANDE domicilié(e) 4 ALLÉE de BERRAUTE-SUTAR - 64600 - ANGLET - France.
La marque OXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GOURMANDE, SARL - 4 ALLEE de BERRAUTE – SUTAR - 64600 - ANGLET - France - SIREN 339618159
FRANCE GOURMANDE - 4 ALLÉE de BERRAUTE-SUTAR - 64600 - ANGLET - France
Inscription le 5 décembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°382877 - Publication au BOPI 2003-12-05
Inscription le 11 mai 2004 - retrait partiel n°392454 - Publication au BOPI 2004-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2537168 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05
Viande, poisson, volaille et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes, conservés, séchés et cuites, gelées, confitures, compôtes, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pour pâtisseries et confiseries, glace comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, cepes frais, tous champignons et graines de semences. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau, à l'exclusion des services de gestion des affaires commerciales et d'administration commerciale destinés à des articles du secteur de la finance. Assurance et affaires immobilières à destination des particuliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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