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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS
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NIVOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIVOSE
FRANCE GLACES FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
1256807
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2003

Présentation de la marque NIVOSE

Déposée le 19 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 4 RUE BRANTOME, 75152 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2024040) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 288 .

La marque NIVOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NIVOSE est expirée depuis le 19 décembre 2003.

FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : STICK , CORNDELICE , (Marque figurative) , SORBEKIM , KIM HEUDEBERT , (Marque figurative) , KOUKOULINA , TRUFFATTO , SCOUBIDOU , CONGOLI


FRANCE GLACES FINDUS S.A. - 4 RUE BRANTOME, 75152 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2024040) - France - SIREN 602045288


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1993 n°2024040 - Publication au BOPI 1993-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

"Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace".