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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS
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LES GOUTS ET LES BONHEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOUTS ET LES BONHEURS
FRANCE GLACES FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
94531794
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque LES GOUTS ET LES BONHEURS

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOUTS ET LES BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 4 Rue Brantôme, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GLACES FINDUS - France.

La marque LES GOUTS ET LES BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOUTS ET LES BONHEURS est expirée depuis le 4 août 2004.

FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : STICK , CORNDELICE , (Marque figurative) , SORBEKIM , KIM HEUDEBERT , (Marque figurative) , KOUKOULINA , TRUFFATTO , SCOUBIDOU , CONGOLI


FRANCE GLACES FINDUS S.A. - 4 Rue Brantôme, 75003 PARIS - France - SIREN 602045288


FRANCE GLACES FINDUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 2 août 2000 - Changement d'adresse n°304820 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 2 août 2000 - Changement de dénomination n°304819 - Publication au BOPI 2000-08-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservée, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.