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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS
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L'APPETIT EN FETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APPETIT EN FETE
FRANCE GLACES FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
94502571
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque L'APPETIT EN FETE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APPETIT EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 4 RUE BRANTOME, 75152 PARIS CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GLACES FINDUS - France.

La marque L'APPETIT EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPETIT EN FETE est expirée depuis le 21 janvier 2004.

FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : STICK , CORNDELICE , (Marque figurative) , SORBEKIM , KIM HEUDEBERT , (Marque figurative) , KOUKOULINA , TRUFFATTO , SCOUBIDOU , CONGOLI


FRANCE GLACES FINDUS S.A. - 4 RUE BRANTOME, 75152 PARIS CEDEX 03 - France - SIREN 602045288


FRANCE GLACES FINDUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.