Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLACE A L'AMERICAINE
FRANCE GLACES FINDUS

Numéro de dépôt :
1393730
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007
GLACE A L\'AMERICAINE de FRANCE GLACES FINDUS

Présentation de la marque GLACE A L'AMERICAINE

Déposée le 12 février 1987 par la société FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACE A L'AMERICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle BP 910 NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 02 (dossier no 2079543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2079543) - France.

La marque GLACE A L'AMERICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLACE A L'AMERICAINE est expirée depuis le 12 février 2007.

FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : STICK , CORNDELICE , (Marque figurative) , SORBEKIM , KIM HEUDEBERT , (Marque figurative) , KOUKOULINA , TRUFFATTO , SCOUBIDOU , CONGOLI


FRANCE GLACES FINDUS - 7 Boulevard Pierre Carle BP 910 NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE CEDEX 02 (dossier no 2079543) - France - SIREN 602045288


Frédéric DASTE - (dossier no 2079543) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1996 n°2079543 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.