Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROZEN
FRANCE GLACES FINDUS S.A.

Numéro de dépôt :
1248364
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2003

Présentation de la marque FROZEN

Déposée le 17 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GLACES FINDUS domicilié(e) 4 RUE BRANTOME, 75152 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2024038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 045 288 .

La marque FROZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROZEN est expirée depuis le 17 octobre 2003.

FRANCE GLACES FINDUS a également déposé les autres marques suivantes : STICK , CORNDELICE , (Marque figurative) , SORBEKIM , KIM HEUDEBERT , (Marque figurative) , KOUKOULINA , TRUFFATTO , SCOUBIDOU , CONGOLI


FRANCE GLACES FINDUS S.A. - 4 RUE BRANTOME, 75152 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2024038) - France - SIREN 602045288


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1993 n°2024038 - Publication au BOPI 1993-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Crèmes glacées présentées d'une façon quelconque : nues ou enrobées sous un revêtement quel qu'il soit, toutes friandises, bonbons glacés, biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.