Marque expirée - Marque en non vigueur

VIRE VOLTE
FRANCE GIFT société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
97709851
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2017

Présentation de la marque VIRE VOLTE

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIRE VOLTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT domicilié(e) ZAC de Malnoue, Avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2356676) - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 459 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2356676) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIRE VOLTE est expirée depuis le 19 décembre 2017.

FRANCE GIFT a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER SAINT HONORE , SILEA , ELIZABETH , DECO RESPONSABLE , FG , VIREVOLTE


FRANCE GIFT société anonyme à conseil d'administration - ZAC de Malnoue, Avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2356676) - 77184 - France - SIREN 300459906


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2356676) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356676 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vases, pots de fleurs. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Fleurs, plantes et feuillage artificiels, présentations en fleurs artificielles ; dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.