Déposée le 18 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT domicilié(e) Avenue Spinoza ZAC de Malnoue - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 459 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque DECO RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GIFT, société anonyme - Avenue Spinoza ZAC de Malnoue - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 300459906
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages), à savoir : objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; horlogerie ; coffrets à bijoux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, bambou, bannetons, coffrets (meubles), manches de couteaux non métalliques, porte-revues, vannerie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine à l'exception des ceux destinés spécifiquement au thé et à l'exception des articles et ustensiles de cuisine pour cuire, frire, rôtir et cuire au four, en particulier batterie de cuisine, autocuiseurs, poêles et récipients (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine ou en verre, boîtes en verre, verres (récipients), bols, candélabres (chandeliers), vaisselle, services à vaisselle, carafes, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), ramasse-miettes, moules de cuisine, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique, plats, porcelaines, porte-couteaux pour la table, porte-serviettes, pots, tire-bouchons, bonbonnières, bougeoirs, saladiers, salières, sucriers, tasses, bouteilles.
Fleurs et plantes artificielles.
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