Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE GEOTHERMIE L'énergie naturelle
FRANCE GEOTHERMIE SAS

Numéro de dépôt :
3260937
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/12/2013
FRANCE GEOTHERMIE L\'énergie naturelle de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque FRANCE GEOTHERMIE L'énergie naturelle

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FRANCE GEOTHERMIE L'énergie naturelle »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GEOTHERMIE L'énergie naturelle est expirée depuis le 4 décembre 2013.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE , ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE , ENZA , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE


FRANCE GEOTHERMIE SAS - 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France - SIREN 402892137


JEAN-PAUL CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE - 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 23 août 2007 - Gage constitué n°459383 - Publication au BOPI 2007-08-23

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 13 juillet 2010 - Gage constitué n°527458 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, installation, entretien et réparation de machines (pompes à chaleur). Télécommunications, informations en matière de télécommunication, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, service d'affichage électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique international, communication et émissions radiophoniques ou télévisées, service de messagerie électronique, transmission d'informations ou de données par voie télématique. Formation, organisation de séminaires, colloques, expositions, prêt et mise à disposition de documentations techniques et commerciales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement de pompes à chaleur, recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.