Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE
FRANCE GEOTHERMIE SAS

Numéro de dépôt :
3196295
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
27/11/2012
FRANCE GEOTHERMIE L\'ENERGIE NATURELLE de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 700 ROUTE DE GRENOBLE,38420 LE VERSOUD - 38420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 700 ROUTE DE GRENOBLE,38420 LE VERSOUD - 38420 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE est expirée depuis le 27 novembre 2012.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE , ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE , ENZA , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE


FRANCE GEOTHERMIE SAS - 700 ROUTE DE GRENOBLE,38420 LE VERSOUD - 38420 - France - SIREN 402892137


Jean-Paul CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE - 700 ROUTE DE GRENOBLE,38420 LE VERSOUD - 38420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Inscription le 23 août 2007 - Gage constitué n°459383 - Publication au BOPI 2007-08-23

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Inscription le 13 juillet 2010 - Gage constitué n°527458 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Métaux communs et leurs alliages, materiaux de construction, metalliques, construction transportable metallique, materiaux metalliques pour les voies ferrées, cables et fils metalliques non electriques, serrurerie et quincaillerie metallique non electrique, tuyaux metalliques, coffres fort, minerais. Appareil et intruments scientifiques (pompe à chaleur) (autres qu'à usage medical) , nautiques, geodésiques, electrique (pompe à chaleur) , photographiques, cinematographique, opt que de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnetiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mecanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareil d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.