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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE
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FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE
FRANCE GEOTHERMIE SAS

Numéro de dépôt :
3415546
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/03/2016
FRANCE AEROTHERMIE L\'ENERGIE NATURELLE de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE

Déposée le 10 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE SAS domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE est expirée depuis le 10 mars 2016.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE , ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE , ENZA , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , ECO PACK NATURA


FRANCE GEOTHERMIE SAS - 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France - SIREN 402892137


JEAN-PAUL CAMMARANO FRANCE GEOTHERMIE SAS - 8 RUE PAUL HEROULT, ZA DE LA GRANDE ILE,38190 VILLARD-BONNOT - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 23 août 2007 - Gage constitué n°459383 - Publication au BOPI 2007-08-23

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 13 juillet 2010 - Gage constitué n°527458 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, installations de chauffage ou de climatisation. Appareils et instruments scientifiques (pompes à chaleur) autres qu'à usage médical, électrique (pompe à chaleur), appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique. Informations en matière de construction, supervision de travaux de construction, installation, entretien et réparation de machines (pompes à chaleur et climatisation).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.