Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENZARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villard Bonnot - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villard Bonnot - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE GEOTHERMIE , SAS - 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villard Bonnot - France - SIREN 402892137
FRANCE GEOTHERMIE - 8 Rue Paul Héroult - 38190 - Villard Bonnot - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.
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